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Marques déposées par monsieur Pujol Joseph
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Domaine du Mas Rous
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine du Mas Rous
M. Pujol Joseph
Mme Pujol Nathalie, née Carrère

Numéro de dépôt :
4205630
Date de dépôt :
27/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/08/2025
Domaine du Mas Rous de Pujol Joseph

Présentation de la marque Domaine du Mas Rous

Déposée le 27 août 2015 par monsieur Pujol Joseph et madame Pujol Nathalie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine du Mas Rous » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-38 du 18 septembre 2015.

Les déposants sont monsieur Pujol Joseph domicilié(e) Domaine du Mas Rous, 13 rue du renard - 66740 - MONTESQUIEU DES ALBERES - France et madame Pujol Nathalie domicilié(e) Domaine du Mas Rous, 13 rue du renard - 66740 - MONTESQUIEU DES ALBERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIÉS, Mme LAMBERT PASCALE domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque Domaine du Mas Rous a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4205630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du Mas Rous arrivera à expiration en date du 27 août 2025.


M. Pujol Joseph - Domaine du Mas Rous, 13 rue du renard - 66740 - MONTESQUIEU DES ALBERES - France

Mme Pujol Nathalie, née Carrère - Domaine du Mas Rous, 13 rue du renard - 66740 - MONTESQUIEU DES ALBERES - France


CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIÉS, Mme LAMBERT PASCALE - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins à indication géographique protégée ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.